Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT
/
SANICHASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANICHASSE
SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1668466
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2001

Présentation de la marque SANICHASSE

Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANICHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT domicilié(e) 10, place des Victoires, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque SANICHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANICHASSE est expirée depuis le 30 mai 2001.

SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SANITURBO , JETDO , TURBOMATIC , SANICASTO , SANIBROY , CADET , MINICOMPACT , SANI-BAIN , SANI+ , MINIJET


SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT (Société Anonyme) - 10, place des Victoires, 75002 PARIS - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 12 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508159 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Broyeurs pour water-closet. Installations sanitaires, notamment water-closet, ainsi que leurs parties et accessoires tels que appareils de chasse, couvre-sièges, cuvettes, poignées de tirant, réservoirs de chasse, sièges

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.